[Question pratique] Publier avec un nom d'édition

[Morgane]

Je me permets de poser ma question ici, j'espère que tu n'y verra pas ombrage Fabien. N'hésite pas à déplacer le sujet ailleurs s'il n'est pas à sa place.

Le nez dans le maquettage, je suis allée reprendre les exemplaires de Monostatos, Prosoppée,etc pour me faire une idée des mentions obligatoires.

De fait, j'ai une question pour toi mais aussi pour Frédéric :
Vous publiez tous les deux sous le sigle de votre "maison d'édition" : L'Alcyon et Limbic System.

Qu'est ce qui a motivé votre choix d'une telle structure juridique, contrairement à Romaric ou Vivien qui publient uniquement avec leur nom propre ?
Quels bénéfices pensiez-vous en tirer ? Quel bénéfice en tirez-vous effectivement ? Est-ce que cela s'avère plus simple ou plus compliqué que de publier avec un simple nom d'auteur ?

Dans quels cas cela vous semble-t-il indiqué, ou non ? Et comment cela se passe, c'est un dépôt de statut, la création d'une entreprise ou autre ?

J'aimerais bien comprendre ce choix d'auto publication :)

[Frédéric]

Hello Morgane,
pour ma part, le dépôt légal et la publication sont en mon nom propre. Le logo Limbic Systems n'est que cosmétique. Il me sert à créer une accroche visuelle sous laquelle regrouper mes créations, mon site web, mes articles de blog, ma rubrique ici-même et ma page Facebook, mais il n'a aucune forme d'existence légale.

Edit : Correction du français. *^^*

[Fabien | L'Alcyon]

Oui, pareil que Fred. L'Alcyon est plus facile à mémoriser que Fabien Hildwein (j'entends d'ici les francophones écorcher mon nom de famille...). C'est un label. Une manière de dire: si vous avez aimé Monostatos, peut-être que mes autres jeux vous plairont aussi.

[Morgane]

Je ne savais pas qu'on avait le droit de présenter officiellement un label juste cosmétique, j'apprends quelque chose.

Et bien merci pour votre réponse, ça fait du grain à moudre pour mon cerveau !

[Frédéric]

Après, si ça se trouve c'est illégal, mais je n'ai rien trouvé à ce sujet. Ça m'a paru plus simple de faire comme ça.

[Mangelune]

Je l'ai fait en mon nom propre parce que j'ai pas assez d'imagination pour trouver un nom de label classe comme Fabien et Fred :) D'un autre côté, j'ai aussi décidé finalement d'assumer le lien entre mon pseudo, mes diverses activités et ma passion.

En même temps, avec les diverses erreurs faites sur mon nom, personne verra jamais le lien entre mes jeux...

[Fabien @ InMediasRes]

Marques, enseignes, labels, pseudo ou nom propre, etc. tout n'est que marketing et il n'y a rien d'illégal.

La où les problèmes commencent, c'est quand deux personnes (morales ou physiques) on eu l'idée géniale de d'utiliser le même nom...

Si elles sont dans des secteurs complètement différents (l'élevage de poulet et l'édition religieuse par ex.), personne n'en prend ombrage et généralement chacun poursuit sa route. Par contre si l'éleveur de poulet se reconvertit dans le film pornographique à tendance zoophile, son vis à vis religieux risque d'élever une juste réclamation pour qu'il change son nom dont la confusion pourrait ternir sa pieuse image de marque. Et là encore, tout dépendra de qui a déposé ou non sa marque et pour quelles activités.

Si les deux parties ont clairement la même activité, c'est le clash assuré.

On rentre alors dans des batailles juridiques où vont se confronter les notions de dépôt de marque, d'antériorité et l'exploitation réelle et continue.
Pour faire simple, si j'exploite depuis près de 100 ans la marque de notoriété mondiale "Mes livres à moi" sans l'avoir déposée et qu'un petit malin crée une maison d'édition du même nom en déposant la marque, je peux facilement l'attaquer en justice et le contraindre à changer de nom commercial voire à me dédommager s'il a généré des revenus avec ma notoriété.
Si "Mes livres à moi" n'est qu'un petit éditeur de quartier qui n'a plus rien édité depuis les années 60, je vais avoir plus de mal à récupérer ma marque.

Le processus du dépôt de marque commerciale sert à garantir le déposant qu'il n'y a pas d'antériorité connue sur sa marque (l'INPI avertira que "Coca Cola" est, malheureusement, déjà pris...), et lui garantir l'antériorité à partir du dépôt.
Aujourd'hui, il y a également une importance à faire des recherches et des protections internationales. Imaginons que dans deux ans Lymbic System deviennent un éditeur prolifique qui se décide à attaquer le marché américain du JdR pour se rendre compte qu'il existe depuis 20 ans un fabricant peinture pour figurines du même nom...
Là, ce n'est pas chance. Mais disons qu'un rôliste canadien tombe aujourd'hui sur un ouvrage de Frédéric et trouve que Lymbic System c'est un nom cool pour la maison d'édition rôliste qu'il veut lancer, dépose le nom à l'international, sort ses JdR dans son Québec natal pendant quelques années et débarque ensuite en France en pays conquis avec son nom en porte-étendard et le droit de la propriété industrielle à ses côtés. Là commence les nuits blanches pour M. Sintes (heu... ce n'est qu'un exemple peu probable Frédéric, continue de dormir serein...).

Il en est du dépôt de marque comme des assurances, quand tout va bien la dépense semble accessoire, mais le jour où arrive un problème on est content de l'avoir !
Le tout étant à mettre en balance avec le risque encouru et ses conséquences. Pour une édition one-shot de 100 ex vendus sur salons et via internet, on peut s'en passer. Mais si sa publication vient se placer sur les rayonnages des boutiques entre DD4 et l'Appel de Cthulhu, vaut mieux déposer son nom en couverture world-wide au cas où il y aurait des rôlistes au fin fond du Turkménistan ...

Pour info, un dépôt de marque pour 10 ans en national coûte dans les 200 € (et plus selon le nombre d'activités couvertes).

Et pour ceux que le sujet intéresse, rendez-vous sur le site de l'incontournable INPI.

[Morgane]

Merci pour ta réponse fort complète, cher apprenti ! Il me reste donc à éplucher un peu le milieu ou à renoncer à mon idée.

Edit : Il semblerait que "Rose des Vents" soit envisageable sans froisser personne... Je n'ai rien trouvé sur l'inpi et puis l'envoi au Guatemala n'est sans doute pas pour demain.

[Thomas Munier]

Rose des Vents serait un très beau nom !

[Fabien @ InMediasRes]

Le nom est très bien mais vérifie s'il n'est pas déjà utilisé à un autre escient. Google est l'outil parfait pour cela.

Ensuite vérifie que le nom de domaine est libre également, en .fr ou en .com.

[Gillian]

Salut,

Tiens je rebondis sur ce fil pour expliciter en effet qu'il faut bien mettre dans la balance les risques lies a l'utilisation d'une marque pour la meme classe.

Il vaut mieux en effet faire un petit check avant d'utiliser un nom a des fins commerciales pour determiner si ce n'est pas deja une marque existante, notamment sur le site de l'INPI (qui ne permet pas d'etre exhaustif mais au moins d'avoir un premier avis), c'est ici pour la recherche http://bases-marques.inpi.fr/ et la pour la liste des classes http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/listeClasseNice?numClasse=1.

Vite fait comme ca pour le nom Alcyon, il y a co-existence de 23 marques en vigueur ayant au moins le mot "Alcyon" et plusieurs couvrent la classe 41 (ie. 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles / c'est a dire couvrant la publication de livres).

En theorie le possesseur d'une marque peut tres bien attaquer en justice celui qui utilise cette marque pour des produits ou services de la meme classe (a l'exception des marques notoires); mais au vue des frais d'avocat cela risque en pratique d'arriver uniquement si il y a une relle nuisance pour le detenteur de la marque. Peu de risque donc pour quelques livres portants un sigle ou une marque non notoire; eventuellement une demande de paiement de redevance de licenses, mais je n'y crois pas trop en l'espece.

A la limite la nuisance peut etre plus pregnante si le site internet portant la marque contrefaisante arrive en premier sur les pages des sites de recherche.

Et sinon vous faites regulierement des sauvegardes de ce forum ? *sifflote*

Viva
Gillian, qui bosse dans la P.I.